Accès refusé ? Le droit d’auteur face aux bibliothèques numériques

Quelle place pour les œuvres protégées par le droit d'auteur au sein des collections des bibliothèques numériques ? Rejoignez-nous le 14 octobre, de 16h00 à 17h30, pour un panel organisé par Knowledge Rights 21 France.

Les bibliothèques numériques et les grands projets de numérisation se sont multipliés depuis le milieu des années 2000, avec pour priorité des œuvres déjà tombées dans le domaine public. Pourtant, d'autres initiatives donnent une véritable place au patrimoine et à la production littéraire ou scientifique plus récente, toujours protégée par le droit d'auteur. Cela pose des questions juridiques spécifiques :

- Comment les institutions appréhendent-elles la numérisation et la diffusion des œuvres protégées au sein des bibliothèques numériques ?
- Dans quelle mesure le cadre juridique actuel est-il limitant ?
- Comment l'utiliser de manière à permettre d'accéder aux œuvres protégées et de les réutiliser ?

Intervenants

• Catherine Bernier | Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)
• Quentin Berteloot | Bibliothèque nationale de France (BnF)
• Grégory Miura | Collex-Persée
• Marianne Cosnard | La Contemporaine
• René Pigier | La Contemporaine
• Philippe Gambette | Association Le Deuxième Texte
• Ophélie Wang | KR21 France

Une comparaison à travers le monde francophone

Ce panel vise à mettre en lumière les pratiques, les efforts et les limites des personnes qui travaillent à donner accès à ces œuvres, en favorisant une comparaison entre les différentes solutions adoptées à travers le monde francophone.